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EFRESIO

Mentions légales

Mentions légales du site EFRESIO.

Édition du site

Le site internet accessible à l’adresse efresio.com, ci-après « le Site », est édité par :

  • Nom commercial : EFRESIO — « la boutique du parfum d’ambiance »
  • Exploitant : Ilyes Benhammouda, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise
  • Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise), sans capital social
  • SIRET : 983 554 213 00022
  • Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
  • Siège social : 36 rue de la Tardive, 42700 Firminy, France
  • E-mail : info@efresio.com
  • Téléphone : 06 30 54 25 00
  • Directeur de la publication : Ilyes Benhammouda

Hébergement

Le Site est hébergé par :

  • Hébergeur : IONOS SARL
  • Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
  • RCS : 431 303 775 R.C.S. Sarreguemines
  • Site web : www.ionos.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (textes, images, logos, visuels, marque EFRESIO et NEBUCENT, chartes graphiques, configurateur, structure et arborescence) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Ilyes Benhammouda, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite

sans l’autorisation écrite préalable de l’exploitant. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et noms de produits cités à titre d’inspiration ou de comparaison olfactive dans le catalogue (le cas échéant) sont mentionnés à seule fin de description de type de senteur et n’impliquent aucune affiliation, partenariat ou association avec leurs titulaires respectifs. EFRESIO ne commercialise pas de contrefaçons et précise que ses parfums sont des créations originales inspirées de familles olfactives.

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Limitation de responsabilité

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Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales : info@efresio.com — 06 30 54 25 00.